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Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux et Décisions du Maire

Depuis le 1er juillet 2022, la publication électronique des arrêtés municipaux et des décisions du maire est la formalité de publicité de droit commun.


Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux à caractère règlementaire.

Arrêtés permanents

Stationnement

ARRETE PERMANENT RUE TROUBADOUR CAIREL

Sens unique de circulation :
Arrêté Municipal rue Combe de Rieux

Limitation à 20 km/h :
Arrêté Municipal avenue Brossard

Limitation à 30 km/h :

Arrêté Municipal Chemin des Sables
Arrêté Municipal Centre-ville élargi

Arrêté Municipal Rue Combe de Rieu

Arrêté Municipal Rue du stade

Zone de rencontre 20 :

Arrêté Municipal rue Jean-Baptiste Delpeyrat
Arrêté Municipal secteur sauvegardé
Arrêté Municipal avenue Thiers

Zone piétonne :

Arrêté Municipal rue Emmanuel Lasserre

Année 2024

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Passage de la Flamme Olympique :

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT, LA CIRCULATION ET L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L’OCCASION DU PASSAGE DU RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LUTILISATION DUNE SONORISATION DANS LE SECTEUR SAUVEGARDE

ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DUN SPECTACLE PYROTECHNIQUE

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Arrêté municipal stationnement et circulation pour travaux rue de la république

Arrêté municipal stationnement et circulation – Ringueta

Arrêté municipal réservant le stationnement – Journées du terroir et de la gastronomie

Arrêté municipal autorisant l’utilisation d’une sonorisation dans le secteur sauvegardé – Journées du terroir et de la gastronomie

Arrêté municipal autorisant l’occupation du domaine public à l’occasion des journées du terroir – Journées du terroir et de la gastronomie

Arrêté de Voirie – Avenue de la gare

Arrêté Municipal sonorisation, circulation et stationnement La Mode qui Roule

Arrêté Municipal Règlement des terrasses, étalages et contre étalages installés sur le domaine public

Arrêté Municipal stationnement et sonorisation rue Gaubert

Arrêté Municipal pour la circulation et le stationnement Pâques

Arrêté Municipal pour la Sonorisation Pâques

Arrêté Municipal modificatif Festoie – Mis en ligne le 26 février 2024

Arrêté Municipal Festoie –  Mis en ligne le 21 Février 2024

Arrêté Municipal fête de la truffe – Mis en ligne le 15 Janvier 2024

Arrêté municipal Autorisation d’ouvertures dominicales des Commerces de détail– Mis en ligne le 03 Janvier 2024

Année 2023

Arrêté municipal modificatif Marché de Noël / Animations de Noël – Mis en ligne le 27 décembre 2023

Arrêtés municipaux Marché de Noël / Animations de Noël – Mis en ligne le 6 décembre 2023

2023-03-01_Arrêté Municipal_Identification et Stérilisation des chats errants – Mis en ligne le 10 mars 2023

2023-02-28_Arrêté Municipal_Stationnement des vehicules sur voirie_Année 2023 – Mis en ligne le 1er mars 2023

Année 2022  

2022-07-22_Arrêté Municipal_Identification et Stérilisation des chats errants_Année 2022 – Mis en ligne le 8 août 2022


Retrouvez ici toutes les décisions du maire.

Année 2022

01- Décision du Maire – Convention Alyssia Banon – Mise en ligne le 20 septembre 2022

02- Décision du Maire – Convention Sophie Noellet – Mise en ligne le 20 septembre 2022

03- Décision du Maire – Bail Commercial Société Asian Sarlat – Mise en ligne le 20 septembre 2022

04 – Décision du Maire – Convention Sandrine Gestin – Mise en ligne le 20 septembre 2022