Arrêtés municipaux et Décisions du Maire
Depuis le 1er juillet 2022, la publication électronique des arrêtés municipaux et des décisions du maire est la formalité de publicité de droit commun.
Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux à caractère règlementaire.
Arrêtés permanents
Limitation à 30 km/h :
Arrêté Municipal Chemin des Sables
Arrêté Municipal Centre-ville élargi
Zone de rencontre 20 :
Arrêté Municipal rue Jean-Baptiste Delpeyrat
Arrêté Municipal secteur sauvegardé
Arrêté Municipal avenue Thiers
Zone piétonne :
Arrêté Municipal rue Emmanuel Lasserre
Année 2024
Arrêté Municipal sonorisation, circulation et stationnement La Mode qui Roule
Arrêté Municipal stationnement et sonorisation rue Gaubert
Arrêté Municipal pour la circulation et le stationnement Pâques
Arrêté Municipal pour la Sonorisation Pâques
Arrêté Municipal modificatif Festoie – Mis en ligne le 26 février 2024
Arrêté Municipal Festoie – Mis en ligne le 21 Février 2024
Arrêté Municipal fête de la truffe – Mis en ligne le 15 Janvier 2024
Arrêté municipal Autorisation d’ouvertures dominicales des Commerces de détail– Mis en ligne le 03 Janvier 2024
Année 2023
Arrêté municipal modificatif Marché de Noël / Animations de Noël – Mis en ligne le 27 décembre 2023
Arrêtés municipaux Marché de Noël / Animations de Noël – Mis en ligne le 6 décembre 2023
2023-03-01_Arrêté Municipal_Identification et Stérilisation des chats errants – Mis en ligne le 10 mars 2023
2023-02-28_Arrêté Municipal_Stationnement des vehicules sur voirie_Année 2023 – Mis en ligne le 1er mars 2023
Année 2022
2022-07-22_Arrêté Municipal_Identification et Stérilisation des chats errants_Année 2022 – Mis en ligne le 8 août 2022
Retrouvez ici toutes les décisions du maire.
Année 2022
01- Décision du Maire – Convention Alyssia Banon – Mise en ligne le 20 septembre 2022
02- Décision du Maire – Convention Sophie Noellet – Mise en ligne le 20 septembre 2022
03- Décision du Maire – Bail Commercial Société Asian Sarlat – Mise en ligne le 20 septembre 2022
04 – Décision du Maire – Convention Sandrine Gestin – Mise en ligne le 20 septembre 2022