Retour page précédente

Mentions légales

Site officiel de la ville de Sarlat : www.sarlat.fr
Adresse : Mairie de Sarlat
Place de la Liberté
CS 80210
24206 SARLAT CEDEX
Tél. 05 53 31 53 31
Horaires : du lundi au vendredi de 8h30 à 17h.

Comité de rédaction
Direction de la communication
Adresse : 1, place de la Liberté
CS 80210
24206 SARLAT CEDEX

Commentaires, remarques et suggestions
La Ville de Sarlat ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.
La Ville de Sarlat ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Etablissement de liens vers www.sarlat.fr
Le site de la Ville de Sarlat autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
– que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site sarlat.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
– de mentionner la source (portail de la ville de Sarlat) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
– que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.sarlat.fr soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville de Sarlat se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers des sites tiers
La Ville de Sarlat n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Sarlat est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de la Ville de Sarlat, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction de la Communication de la Ville et d’en indiquer l’auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressée à :
Mairie de Sarlat
Direction de la communication
Place de la Liberté
CS 80210
24206 SARLAT Cedex

Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont :
Mairie de Sarlat et MGD Imprimeurs

Logotype de la Ville de Sarlat
Le logo de la Ville de Sarlat est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 8 août 2005 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La Ville de Sarlat se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.